Devis assurance décennale lyon Assurances AAMII

 
Formulaire Décennale

Formulaire nécessaire à l'établissement d'un devis au meilleur prix.
Toutefois n'hésitez pas à nous téléphoner si vous rencontrez une difficulté pour remplir ce formulaire ou nous poser vos questions dans la case observation

Assuré

Date de création :
Numéro de SIREN :
Date de clôture de l'exercice comptable :
Exercez-vous en tant qu'auto-entrepreneur ? Oui   Non
Date d'effet souhaitée :

Activité principale

Activité principale :
Avez-vous une activité connexe de négoce ou fabrication de matériaux de construction non suivie de pose ? Oui  Non
Quelle part de votre chiffre d'affaires, cette activité représente-t-elle ? %
Passez-vous des marchés ?
Tous corps d'état ? Oui  Non
En qualité d'entreprise générale Oui  Non
En qualité de contractant général ? Oui  Non
En qualité de constructeur de maisons individuelles ? Oui  Non
En qualité de promoteur immobilier ? Oui  Non
En qualité de maître d'oeuvre, BET, AMO ? Oui  Non
Sur des ouvrages de construction d'un montant supérieur à 15 000 000 euros ? Oui  Non
Comportant des travaux de technique non courante ? Oui  Non

Personnel/Compétences

1. Indiquez la composition de l'effectif de l'entreprise :
Personnel Année N
Administratif - encadrement :
Non administratif :

2. Expérience professionnelle :
Avez-vous une expérience professionnelle dans l'activité souhaitée ? Oui  Non

3. Sécurité du travail :
Au cours des 5 dernières années, y-a-t-il eu dans votre entreprise des accidents du travail ? Oui  Non

4. Qualifications :
Possédez-vous des qualifications professionnelles ? Oui  Non

Chiffre d'affaires

1. Veuillez préciser le Chiffre d'affaires :

Chiffre d'affaires Exercice en cours (CA prévisionnel pour les entreprises en création) Estimation pour le prochain exercice
France

2. Ventilation du chiffre d'affaires (en pourcentage) par secteur de clientèle (vos donneurs d'ordre) :

Secteur de clientèle % du CA
Particuliers %
Entreprises, personnes morales, administrations... %

3. Ventilation du chiffre d'affaires (en pourcentage) par nature de contrat :

Nature de contrat % du CA
Confiez-vous des travaux en sous-traitance ? %
Réalisez-vous des travaux en tant que sous-traitant ? %

4. Ventilation du chiffre d'affaires (en pourcentage) par nature de travaux :

Nature de travaux % du CA
Travaux neufs %
Réhabilitation %

Détail des activités

Veuillez cocher ci-dessous UNIQUEMENT les activités secondaires exercées ou sous-traitées par l'entreprise.

Préparation et Aménagement du site :

Activités Effectuées par l'entreprise Données en sous-traitance
1. Démolition *
2. Terrasement
3. Amélioration des sols
4. VRD, Canalisations, assainissement, chaussées, trottoirs, pavage, arrosage, espaces verts
4.1. Paysagiste
5. Montage d'échafaudage pour le compte de tiers
6. Traitement amiante
7. Traitement curatif (insectes xylophages-champignons)
8. Assèchement des murs

Structure et gros oeuvre :

Activités Effectuées par l'entreprise Données en sous-traitance
9. Fondations spéciales
10. Maçonnerie et béton armé sauf précontraint in situ
11. Béton précontraint in situ
12. Charpente et structure en bois, à l'exclusion des maisons à ossature bois
13. Charpente et structure métallique

Clos et couvert :

Activités Effectuées par l'entreprise Données en sous-traitance
14. Couverture y compris travaux accessoires d'étanchéité dans la limite de 150m² par chantier, et à l'exclusion de la pose de capteurs solaires photovoltaïques
15. Etanchéité de toiture, terrasse et plancher intérieur
16. Etanchéité et imperméabilisation de cuvelage, réservoirs et piscines
17. Calfeutrement protection, imperméabilité et étanchéité des façades
18. Menuiseries extérieures à l'exclusion des vérandas
18.1. Agencement cuisines, magasins, salles de bains
18.2. Vérandas
19. Bardages de façade
20. Façades-rideaux
21. Structures et couvertures textiles

Divisions-Aménagements :

Activités Effectuées par l'entreprise Données en sous-traitance
22. Menuiseries intérieures
23. Plâtrerie-Staff-Stuc-Gypserie
24. Serrurerie-Métallerie
25. Vitrerie-Miroiterie à l'exclusion des vérandas
26. Peinture hors imperméabilisation et étanchéité des façades
27. Revêtements de surfaces en matériaux souples et parquets flottants
28. Revêtements de surfaces en matériaux durs (carrelage) - chapes et sols coulés
29. Isolation thermique-Acoustique à l'exclusion de l'isolation frigorifique

Lots techniques :

Activités Effectuées par l'entreprise Données en sous-traitance
30. Plomberie-Installations sanitaires à l'exclusion de la pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés
31. Installations thermiques de génie climatique y compris aérothermie, et à l'exclusion de la pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés
32. Fumisterie
33. Installations d'aéraulique et de conditionnement d'air y compris aérothermie et à l'exclusion de la pose de capteurs solaires photovoltaïques intégrés
34. Electricité
34.1. Pose d'antennes et paraboles, alarmes
35. Four et cheminées industriels
36. Ascenseurs
37. Piscines
38. Maisons à ossature bois
39. Géothermie **
40. Capteurs solaires photovoltaïques intégrés ***

* Accepté à titre de travaux accessoire selon la définition de la nomenclature des assureurs.
** Accepté uniquement pour les procédés bénéficiant d'un Avis Technique ou en cours de validité
*** Conditions spéciales d'acceptation


Antécédents


Redressement judiciaire ? Oui  Non
Sans assurance depuis plus de 1 an ? Oui  Non
Résilié pour sinistre ? Oui  Non
Résilié pour non paiement ? Oui  Non

Oui  Non


Oui  Non


Oui  Non

Pièce jointe

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